Joseph Levy

De: Levy (Joseph)
président directeur général, ITQ group
Objet:
auditeurs de la trentième session nationale « sécurité et justice » (2018-2019) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)
JORFTEXT000038671300(source JORF)
admission
23 Juin 201923/06/2019
De: Levy (Joseph)
président directeur général, ITQ group
Objet:
à suivre la trentième session nationale « sécurité et justice » (2018-2019) de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Groupe:
Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice (INHESJ)
JORFTEXT000037257353(source JORF)
admission
28 Juillet 201828/07/2018
De: Levy (Joseph, Jonathan)
Objet:
médecine générale à Aix-Marseille
JORFTEXT000028160771(source JORF)
affectation
07 Novembre 201307/11/2013
De: Joseph Levy
Objet:
dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée portant maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance
Conseiller à la cour d'appel de Besançon
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
date_debut="2005-02-19"
date_fin="2008-02-18"
cour_appel="Besançon"
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000000257946(source JORF)
nomination
12 Janvier 200512/01/2005
De: Joseph Levy
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
pour être maintenus en activité, en surnombre, après avis du Conseil supérieur de la magistrature, dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée par
l'article 4 de la loi organique n° 2003-153 du
26 février 2003
président de chambre à la cour d'appel de Besançon
Groupe:
Conseil supérieur de la magistrature (CSM)
Cour d'appel de Besançon
date_debut="2005-02-19"
cour_appel="Besançon"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000258367(source JORF)
admission
08 Octobre 200408/10/2004
De: Joseph Levy
président de chambre à la cour d'appel de Douai
Objet:
Cour d'appel de Besançon
Président de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
cour_appel="Besançon"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000773259(source JORF)
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Levy (Joseph)
président de chambre à la cour d'appel de Douai ; 34 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000761719(source JORF)
nomination
16 Novembre 199916/11/1999
De: Levy (Joseph)
Objet:
le diplôme d'expertise comptable
aux candidats ci-après désignés qui ont satisfait aux épreuves de l'examen final d'expertise comptable (régime 1981) lors de la session de novembre 1998
JORFTEXT000000577609(source JORF)
diplome
16 Juillet 199916/07/1999
De: Joseph Levy
conseiller à la Cour d'appel de Douai
Objet:
Cour d'appel de Douai
Président de chambre
Remplace:
M. Ludet
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000182066(source JORF)
nomination
08 Novembre 199708/11/1997